Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 avril 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site corely.me et de la plateforme Corely les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site corely.me et la plateforme SaaS Corely sont édités par :

  • Nom commercial : Corely.me
  • Dénomination sociale : Thomas Rotsaert (entrepreneur individuel)
  • Forme juridique : Entreprise individuelle, régime du micro-entrepreneur
  • SIREN : 894 108 059
  • SIRET (siège) : 89410805900045
  • RCS : Lille
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR67894108059
  • Adresse du siège social : 4, rue Copernic, 59700 Marcq-en-Baroeul
  • Email : contact@corely.me

Directeur de la publication

Thomas Rotsaert, en qualité de fondateur et représentant légal.

2. Hébergeur

Le site et la plateforme sont hébergés par :

  • OVH SAS
  • 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
  • SIRET 424 761 419 00045
  • Téléphone : 1007
  • Site : www.ovhcloud.com

Les données sont hébergées sur le datacenter OVH situé à Roubaix (France).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site corely.me et la plateforme Corely (textes, logos, images, vidéos, codes sources, base de données, marques) sont la propriété exclusive de Corely.me ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site et de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est encadré par notre politique de confidentialité et, pour les clients professionnels, par notre accord de traitement des données (DPA).

5. Cookies

Le site utilise des cookies dont l'usage est détaillé dans notre politique cookies.

6. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site et de la plateforme est soumise au respect des Conditions Générales d'Utilisation. La souscription à un abonnement est régie par les Conditions Générales de Vente.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Lille seront seuls compétents.

8. Crédits

Conception et développement : équipe Corely. Polices : Bricolage Grotesque et DM Sans (licences SIL Open Font). Icônes : conçues sur mesure.